Synthèse pédagogique
Synthèse : peines, concours d’infractions, récidive, circonstances aggravantes.
Peines, récidive, circonstances et concours d’infractions : comprendre ce que le juge peut retenir et comment l’exposé doit structurer les chefs.
Axes de travail
Types de peines et régimes
- Peines principales et complémentaires ; personnalisation et obligations.
Récidive et circonstances
- Récidive légale : conditions de constitution et effets sur le périmètre de peine.
- Circonstances atténuantes et aggravantes ; peines complémentaires (interdictions, travail d’intérêt général, etc.).
Côté terrain (OPJ)
- Rappeler dans les rapports les antécédents pertinents et les qualifications retenues antérieurement.
- Pour l’épreuve : rattacher chaque chef aux peines encourues (fourchettes) sans improviser hors texte.
Pièges fréquents
- Mélanger concours idéal et concours réel dans l’exposé des faits.
- Oublier que la récidive suppose souvent une condamnation antérieure au sens précis de la loi pour la même nature d’infraction.
Ce module ne reproduit aucun support édité par un tiers. Complétez cette fiche avec vos notes, le Code pénal, le Code de procédure pénale et les textes en vigueur sur Légifrance.
- Dégager les notions indispensables à retenir pour l’examen.
- Relier chaque infraction ou acte aux grands principes (éléments constitutifs, compétence, cadre procédural).
- Entraînez-vous ensuite avec le quiz et les flashcards sur le même thème.
Fiches fondamentales liées
Notions condensées alignées sur ce thème ; le lien ouvre la page Fondamentaux et fait défiler jusqu’à la fiche.