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ExamenOPJ2026
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F06

Les atteintes aux mineurs et à la famille

Droit pénal spécial

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Examen OPJ : poids du thème

Priorité P0

Pondération indicative : E1 3/3 · E2 2/3 · E3 2/3

Épreuves les plus concernées : Épreuve 1 — DPS · Épreuve 2 — Procédure

Attendus à l'examen

  • Épreuve 1 : mineurs victimes, autorité parentale et qualifications voisines.
  • Oral : sensibilité des auditions et articulation avec la protection de l’enfance.

Compétences ciblées (grille ExamenOPJ)

  • Qualification juridiqueIdentifier les infractions pertinentes, distinguer qualifications voisines et citer le programme (titres et éléments constitutifs).
  • Structuration PRQCPlan clair : élément légal, matériel, moral ; transitions et hiérarchie des arguments (dissertation ou cas).
  • Articulation qualification / actesEnchaîner du fait à la qualification puis aux mesures cohérentes (auditions, perquisitions, GAV…).
  • Maîtrise techniqueRéponses précises sur qualification, procédure et rédaction ; pas d’approximation sur les textes.

Entraînements reliés aux épreuves

Quiz — F06E1
QCM ciblés sur le regroupement thématique du fascicule.
Flashcards filtréesE1
Mémorisation des éléments constitutifs liés au thème.
Tableau récapitulatifE1
Vue synthétique des infractions — utile pour Épreuve 1 et révisions ciblées.
Articulation procéduraleE2
Enchaînements qualification / actes — cœur de l’Épreuve 2.
Procès-verbaux ME1E2
Modèles et mentions pour la rédaction sous dossier.
Méthode Épreuve 3E3
Préparation oral et structure du compte-rendu devant jury.

Hub entraînement par épreuve · Sujets blancs complets

Sujets blancs qui mobilisent ce thème

Entraînement en session complète (3 épreuves) sur une affaire cohérente — idéal après avoir lu cette fiche.

Synthèse pédagogique

Synthèse : autorité parentale, abandon, violences et atteintes à la personne des mineurs.

Violences et préjudices au sein de la famille ou à l’encontre des mineurs : renforcer la détection et la réponse procédurale.

Axes de travail

  • Mineurs victimes

    • Maltraitance, violences, atteintes sexuelles ; écoute et mécanismes de protection.

  • Autorité parentale et délais

    • Abandon, non-représentation d’enfant, infractions à l’autorité parentale.
    • Violences conjugales avec enfant : articuler mesures de protection, signalements et audition adaptée.

Côté terrain (OPJ)

  • Associer les partenaires institutionnels (protection de l’enfance, éducation) sans anticiper le rôle du juge.
  • Veiller aux conditions d’audition des mineurs et à l’information des titulaires de l’autorité parentale.

Pièges fréquents

  • Négliger la chronologie familiale dans les violences conjugales impliquant des enfants.
  • Corruption de mineur et atteintes sexuelles : vérifier la qualification (âge, contrainte, lien d’autorité) plutôt qu’un intitulé générique.

Ce module ne reproduit aucun support édité par un tiers. Complétez cette fiche avec vos notes, le Code pénal, le Code de procédure pénale et les textes en vigueur sur Légifrance.

  • Dégager les notions indispensables à retenir pour l’examen.
  • Relier chaque infraction ou acte aux grands principes (éléments constitutifs, compétence, cadre procédural).
  • Entraînez-vous ensuite avec le quiz et les flashcards sur le même thème.

Fiches fondamentales liées

Notions condensées alignées sur ce thème ; le lien ouvre la page Fondamentaux et fait défiler jusqu’à la fiche.

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